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BAUSSAC FRANCIS

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Siren408 242 758Entrepreneur individuel82130 LAFRANCAISECréée le 01 janvier 1981

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BAUSSAC FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 408 242 758. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Brousset, 82130 Lafrancaise. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BAUSSAC FRANCIS

Dénomination
BAUSSAC FRANCIS
SIREN
408 242 758
SIRET (siège)
408 242 758 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78408242758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 242 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
RTE DE BROUSSET, 82130, LAFRANCAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSAC FRANCIS

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BAUSSAC FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82130 LAFRANCAISESiègeActif

    408 242 758 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Conformité de BAUSSAC FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAC FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAC FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAUSSAC FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BAUSSAC FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAC FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BAUSSAC FRANCIS est 408 242 758. Le SIRET de son siège social est 408 242 758 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78408242758.

Où se situe le siège social de BAUSSAC FRANCIS ?

Le siège social de BAUSSAC FRANCIS est situé Rte de Brousset, 82130 Lafrancaise.

BAUSSAC FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSAC FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSAC FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAC FRANCIS.

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