BAUSSAINT BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAUSSAINT BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 462 579. Elle est domiciliée 11 rue du Touillon, 70140 Motey-Besuche. L'entreprise déclare le code NAF 1392Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAUSSAINT BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- BAUSSAINT BERNADETTE
- SIREN
- 920 462 579
- SIRET (siège)
- 920 462 579 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91920462579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 462 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z
- Date de création
- 19 octobre 2022
- Siège social
- 11 RUE DU TOUILLON, 70140, MOTEY-BESUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUSSAINT BERNADETTE
FABRICATION DE PETITS ARTICLES TEXTILES DIVERS
Finances de BAUSSAINT BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAUSSAINT BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAUSSAINT BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70140 MOTEY-BESUCHESiègeActif
920 462 579 00011 · ouvert le 02 novembre 2022 · NAF 1392Z
Documents juridiques de BAUSSAINT BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAUSSAINT BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSAINT BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAUSSAINT BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAINT BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUSSAINT BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAUSSAINT BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 2022
Questions fréquentes sur BAUSSAINT BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de BAUSSAINT BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de BAUSSAINT BERNADETTE est 920 462 579. Le SIRET de son siège social est 920 462 579 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91920462579.
Où se situe le siège social de BAUSSAINT BERNADETTE ?
Le siège social de BAUSSAINT BERNADETTE est situé 11 rue du Touillon, 70140 Motey-Besuche.
BAUSSAINT BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUSSAINT BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUSSAINT BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAINT BERNADETTE.
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