BAUSSAINT SERGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 330 603 762, BAUSSAINT SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve à Motey-Besuche (70140). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAUSSAINT SERGE
INSEE- Dénomination
- BAUSSAINT SERGE
- SIREN
- 330 603 762
- SIRET (siège)
- 330 603 762 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR72330603762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 603 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Siège social
- 70140, MOTEY-BESUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUSSAINT SERGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAUSSAINT SERGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70140 MOTEY-BESUCHESiègeActif
330 603 762 00015 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 6820B
Conformité de BAUSSAINT SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAINT SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUSSAINT SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAUSSAINT SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1984
Questions fréquentes sur BAUSSAINT SERGE
Quel est le numéro SIREN de BAUSSAINT SERGE ?
Le numéro SIREN de BAUSSAINT SERGE est 330 603 762. Le SIRET de son siège social est 330 603 762 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72330603762.
Où se situe le siège social de BAUSSAINT SERGE ?
Le siège social de BAUSSAINT SERGE est situé à Motey-Besuche (70140).
BAUSSAINT SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUSSAINT SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUSSAINT SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAINT SERGE.
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