BAUSSAN Frederic

Active

Siren492 303 672Entrepreneur individuel26300 Bourg-de-PéageCréée le 02 décembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAUSSAN Frederic est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2025 sous le numéro SIREN 492 303 672. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 IMP de la Jonte, 26300 Bourg-de-Péage. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BAUSSAN Frederic

INSEE

Dénomination: BAUSSAN Frederic
SIREN: 492 303 672
SIRET (siège): 492 303 672 00025
N° TVA intracommunautaire: FR86492303672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 303 672
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 02 décembre 2025
Siège social: 6 IMP de la Jonte, 26300, Bourg-de-Péage
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAUSSAN Frederic

AGENT COMMERCIAL IMMOBILIER

Finances de BAUSSAN Frederic

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSAN Frederic

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSAN Frederic

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26300 Bourg-de-PéageSiègeActif
492 303 672 00025 · ouvert le 30 novembre 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BAUSSAN Frederic

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSAN Frederic

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSAN Frederic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSAN Frederic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAN Frederic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAN Frederic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSAN Frederic

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 décembre 2025création
Date d'effet : 02 décembre 2025

Questions fréquentes sur BAUSSAN Frederic

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAN Frederic ?

Le numéro SIREN de BAUSSAN Frederic est 492 303 672. Le SIRET de son siège social est 492 303 672 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86492303672.

Où se situe le siège social de BAUSSAN Frederic ?

Le siège social de BAUSSAN Frederic est situé 6 IMP de la Jonte, 26300 Bourg-de-Péage.