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BAUSSAN MARTINE

Active
Siren378 317 143Entrepreneur individuel84150 JONQUIERESCréée le 15 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 317 143, BAUSSAN MARTINE est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Eglise, 84150 Jonquieres. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUSSAN MARTINE

Dénomination
BAUSSAN MARTINE
SIREN
378 317 143
SIRET (siège)
378 317 143 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31378317143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 317 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
15 juin 1990
Siège social
RUE DE L'EGLISE, 84150, JONQUIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSAN MARTINE

Activités des sièges sociaux

Finances de BAUSSAN MARTINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSAN MARTINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSAN MARTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84150 JONQUIERESSiègeActif

    378 317 143 00014 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BAUSSAN MARTINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSAN MARTINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSAN MARTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSAN MARTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAN MARTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAN MARTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSAN MARTINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1990

Questions fréquentes sur BAUSSAN MARTINE

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAN MARTINE ?

Le numéro SIREN de BAUSSAN MARTINE est 378 317 143. Le SIRET de son siège social est 378 317 143 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31378317143.

Où se situe le siège social de BAUSSAN MARTINE ?

Le siège social de BAUSSAN MARTINE est situé rue de l'Eglise, 84150 Jonquieres.

BAUSSAN MARTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSAN MARTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSAN MARTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAN MARTINE.

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