CheckersProcédures

BAUSSAN PASCAL

Active
Siren402 426 704Entrepreneur individuel49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESCréée le 03 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 426 704. Son siège social est situé 1 rue de la Garenne - Beaupreau, 49110 Beaupreau-en-Mauges. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUSSAN PASCAL

Dénomination
BAUSSAN PASCAL
SIREN
402 426 704
SIRET (siège)
402 426 704 00027
N° TVA intracommunautaire
FR82402426704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 426 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
03 octobre 1995
Siège social
1 RUE DE LA GARENNE - BEAUPREAU, 49110, BEAUPREAU-EN-MAUGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAUSSAN PASCAL

ILLUSTRATION PUBLICITAIRE, PEINTURE DECORATIVE, LOCATION ET VENTE DE CASSETTES VIDEO, CD, DVD, JEUX VIDEO

Finances de BAUSSAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSAN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESSiègeActif

    402 426 704 00027 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 1813Z

  • 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESFermé

    402 426 704 00019 · ouvert le 03 octobre 1995 · NAF 222J

Documents juridiques de BAUSSAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1995

Questions fréquentes sur BAUSSAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUSSAN PASCAL est 402 426 704. Le SIRET de son siège social est 402 426 704 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82402426704.

Où se situe le siège social de BAUSSAN PASCAL ?

Le siège social de BAUSSAN PASCAL est situé 1 rue de la Garenne - Beaupreau, 49110 Beaupreau-en-Mauges.

BAUSSAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAN PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de pré-presse

Toutes les entreprises avec le code NAF 1813Z

Entreprises à Beaupreau-en-Mauges

Toutes les entreprises à Beaupreau-en-Mauges