BAUSSAND Philippe

Active

Siren103 620 415Entrepreneur individuel38560 JarrieCréée le 13 avril 2026

7112B · Ingénierie, études techniques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BAUSSAND Philippe est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2026, identifié par le SIREN 103 620 415. Le siège social de l'entreprise se trouve AV Général Delestraint, 38560 Jarrie. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de BAUSSAND Philippe

INSEE

Dénomination: BAUSSAND Philippe
SIREN: 103 620 415
SIRET (siège): 103 620 415 00010
N° TVA intracommunautaire: FR22103620415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 103 620 415
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 13 avril 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création: 13 avril 2026
Siège social: AV Général Delestraint, 38560, Jarrie
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAUSSAND Philippe

Ingénierie en instrumentation et électricité

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Établissements de BAUSSAND Philippe

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38560 JarrieSiègeActif
103 620 415 00010 · ouvert le 12 avril 2026 · NAF 7112B

Conformité de BAUSSAND Philippe

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAND Philippe. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAND Philippe n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAUSSAND Philippe

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

13 avril 2026création
Date d'effet : 13 avril 2026

Questions fréquentes sur BAUSSAND Philippe

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAND Philippe ?

Le numéro SIREN de BAUSSAND Philippe est 103 620 415. Le SIRET de son siège social est 103 620 415 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22103620415.

Où se situe le siège social de BAUSSAND Philippe ?

Le siège social de BAUSSAND Philippe est situé AV Général Delestraint, 38560 Jarrie.