CheckersProcédures

BAUSSANT PASCAL

Active
Siren823 012 745Entrepreneur individuel91260 JUVISY-SUR-ORGECréée le 07 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSANT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2016, identifié par le SIREN 823 012 745. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 av du General de Gaulle, 91260 Juvisy-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUSSANT PASCAL

Dénomination
BAUSSANT PASCAL
SIREN
823 012 745
SIRET (siège)
823 012 745 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53823012745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 012 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
07 octobre 2016
Siège social
38 AV DU GENERAL DE GAULLE, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSANT PASCAL

Autres enseignements

Finances de BAUSSANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeActif

    823 012 745 00019 · ouvert le 07 octobre 2016 · NAF 8559B

Documents juridiques de BAUSSANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2016

Questions fréquentes sur BAUSSANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUSSANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUSSANT PASCAL est 823 012 745. Le SIRET de son siège social est 823 012 745 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53823012745.

Où se situe le siège social de BAUSSANT PASCAL ?

Le siège social de BAUSSANT PASCAL est situé 38 av du General de Gaulle, 91260 Juvisy-sur-Orge.

BAUSSANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSANT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Juvisy-sur-Orge

Entreprises autres enseignements

Toutes les entreprises avec le code NAF 8559B

Autres enseignements à Juvisy-sur-Orge

Entreprises du même secteur à Juvisy-sur-Orge

Entreprises à Juvisy-sur-Orge

Toutes les entreprises à Juvisy-sur-Orge