BAUSSANT SYLVAIN

Active

Siren979 147 642Entrepreneur individuel78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAUSSANT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 979 147 642. Elle est domiciliée 22 Rte de Saint Germain, 78860 Saint-Nom-la-Breteche. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAUSSANT SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BAUSSANT SYLVAIN
SIREN: 979 147 642
SIRET (siège): 979 147 642 00024
N° TVA intracommunautaire: FR86979147642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 979 147 642
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: -
Siège social: 22 RTE DE SAINT GERMAIN, 78860, SAINT-NOM-LA-BRETECHE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BAUSSANT SYLVAIN

Location meublé non professionnel

Finances de BAUSSANT SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSANT SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSANT SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHESiègeActif
979 147 642 00024 · ouvert le 23 août 2023 · NAF 6820A
60240 COURCELLES-LES-GISORSActif
979 147 642 00016 · ouvert le 23 août 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAUSSANT SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSANT SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSANT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSANT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSANT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSANT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSANT SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BAUSSANT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BAUSSANT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BAUSSANT SYLVAIN est 979 147 642. Le SIRET de son siège social est 979 147 642 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86979147642.

Où se situe le siège social de BAUSSANT SYLVAIN ?

Le siège social de BAUSSANT SYLVAIN est situé 22 Rte de Saint Germain, 78860 Saint-Nom-la-Breteche.