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BAUSSART ANDRE

Active
Siren483 764 072Entrepreneur individuelCréée le 08 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSART ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 août 2005 sous le numéro SIREN 483 764 072. Elle est domiciliée 114 Doornzelestraat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de BAUSSART ANDRE

Dénomination
BAUSSART ANDRE
SIREN
483 764 072
SIRET (siège)
483 764 072 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53483764072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 764 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
08 août 2005
Siège social
114 DOORNZELESTRAAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSART ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAUSSART ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSART ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSART ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeFermé

    483 764 072 00011 · ouvert le 08 août 2005 · NAF 602M

Documents juridiques de BAUSSART ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSART ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSART ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSART ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSART ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSART ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSART ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2005

Questions fréquentes sur BAUSSART ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BAUSSART ANDRE ?

Le numéro SIREN de BAUSSART ANDRE est 483 764 072. Le SIRET de son siège social est 483 764 072 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53483764072.

Où se situe le siège social de BAUSSART ANDRE ?

Le siège social de BAUSSART ANDRE est situé 114 Doornzelestraat.

BAUSSART ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSART ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSART ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSART ANDRE.

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