BAUSSART DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 780 681 730, BAUSSART DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 13 août 1998. Son siège social est situé av Alcide de Gasperi residence les Hautes Feuilles, 51430 Bezannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAUSSART DANIEL
INSEE- Dénomination
- BAUSSART DANIEL
- SIREN
- 780 681 730
- SIRET (siège)
- 780 681 730 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR87780681730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 681 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 août 1998
- Siège social
- AV ALCIDE DE GASPERI RESIDENCE LES HAUTES FEUILLES, 51430, BEZANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAUSSART DANIEL
Location de logements
Finances de BAUSSART DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAUSSART DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAUSSART DANIEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 51430 BEZANNESSiègeActif
780 681 730 00039 · ouvert le 30 décembre 2015 · NAF 6820A
- 80120 FORT-MAHON-PLAGEActif
780 681 730 00021 · ouvert le 13 août 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAUSSART DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAUSSART DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAUSSART DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUSSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAUSSART DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 1998
Questions fréquentes sur BAUSSART DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BAUSSART DANIEL ?
Le numéro SIREN de BAUSSART DANIEL est 780 681 730. Le SIRET de son siège social est 780 681 730 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87780681730.
Où se situe le siège social de BAUSSART DANIEL ?
Le siège social de BAUSSART DANIEL est situé av Alcide de Gasperi residence les Hautes Feuilles, 51430 Bezannes.
BAUSSART DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUSSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUSSART DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSART DANIEL.
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