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BAUSSART DANIEL

Active
Siren780 681 730Entrepreneur individuel51430 BEZANNESCréée le 13 août 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 780 681 730, BAUSSART DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 13 août 1998. Son siège social est situé av Alcide de Gasperi residence les Hautes Feuilles, 51430 Bezannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAUSSART DANIEL

Dénomination
BAUSSART DANIEL
SIREN
780 681 730
SIRET (siège)
780 681 730 00039
N° TVA intracommunautaire
FR87780681730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 681 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 août 1998
Siège social
AV ALCIDE DE GASPERI RESIDENCE LES HAUTES FEUILLES, 51430, BEZANNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAUSSART DANIEL

Location de logements

Finances de BAUSSART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSART DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51430 BEZANNESSiègeActif

    780 681 730 00039 · ouvert le 30 décembre 2015 · NAF 6820A

  • 80120 FORT-MAHON-PLAGEActif

    780 681 730 00021 · ouvert le 13 août 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAUSSART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSART DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1998

Questions fréquentes sur BAUSSART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAUSSART DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAUSSART DANIEL est 780 681 730. Le SIRET de son siège social est 780 681 730 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87780681730.

Où se situe le siège social de BAUSSART DANIEL ?

Le siège social de BAUSSART DANIEL est situé av Alcide de Gasperi residence les Hautes Feuilles, 51430 Bezannes.

BAUSSART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSART DANIEL.