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BAUSSART DAVID

Active
Siren811 455 518Entrepreneur individuel25120 MAICHECréée le 01 mai 2015

4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs

BAUSSART DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2015 sous le numéro SIREN 811 455 518. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue d'Alsace, 25120 Maiche. Son activité principale est transports urbains et suburbains de voyageurs (code NAF 4931Z).

Fiche d'identité de BAUSSART DAVID

Dénomination
BAUSSART DAVID
SIREN
811 455 518
SIRET (siège)
811 455 518 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52811455518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 455 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
Date de création
01 mai 2015
Siège social
1 B RUE D'ALSACE, 25120, MAICHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSART DAVID

Transports urbains et suburbains de voyageurs

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Établissements de BAUSSART DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25120 MAICHESiègeFermé

    811 455 518 00019 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 4931Z

Conformité de BAUSSART DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAUSSART DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2015

Questions fréquentes sur BAUSSART DAVID

Quel est le numéro SIREN de BAUSSART DAVID ?

Le numéro SIREN de BAUSSART DAVID est 811 455 518. Le SIRET de son siège social est 811 455 518 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52811455518.

Où se situe le siège social de BAUSSART DAVID ?

Le siège social de BAUSSART DAVID est situé 1 B rue d'Alsace, 25120 Maiche.

BAUSSART DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSART DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSART DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSART DAVID.