BAUSSART DAVID
Active4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs
BAUSSART DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2015 sous le numéro SIREN 811 455 518. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue d'Alsace, 25120 Maiche. Son activité principale est transports urbains et suburbains de voyageurs (code NAF 4931Z).
Fiche d'identité de BAUSSART DAVID
INSEE- Dénomination
- BAUSSART DAVID
- SIREN
- 811 455 518
- SIRET (siège)
- 811 455 518 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52811455518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 455 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- Date de création
- 01 mai 2015
- Siège social
- 1 B RUE D'ALSACE, 25120, MAICHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUSSART DAVID
Transports urbains et suburbains de voyageurs
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Établissements de BAUSSART DAVID
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25120 MAICHESiègeFermé
811 455 518 00019 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 4931Z
Conformité de BAUSSART DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUSSART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAUSSART DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2015
Questions fréquentes sur BAUSSART DAVID
Quel est le numéro SIREN de BAUSSART DAVID ?
Le numéro SIREN de BAUSSART DAVID est 811 455 518. Le SIRET de son siège social est 811 455 518 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52811455518.
Où se situe le siège social de BAUSSART DAVID ?
Le siège social de BAUSSART DAVID est situé 1 B rue d'Alsace, 25120 Maiche.
BAUSSART DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUSSART DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUSSART DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSART DAVID.
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