BAUSSART FREDERIC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAUSSART FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 1997, identifié par le SIREN 431 061 209. Son siège social est situé 4 rue Moncey le Clip Ii, 69003 Lyon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAUSSART FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BAUSSART FREDERIC
- SIREN
- 431 061 209
- SIRET (siège)
- 431 061 209 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09431061209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 061 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 août 1997
- Siège social
- 4 RUE MONCEY LE CLIP II, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUSSART FREDERIC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAUSSART FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
431 061 209 00018 · ouvert le 06 août 1997 · NAF 6820B
Conformité de BAUSSART FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSART FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUSSART FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAUSSART FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 1997
Questions fréquentes sur BAUSSART FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BAUSSART FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BAUSSART FREDERIC est 431 061 209. Le SIRET de son siège social est 431 061 209 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09431061209.
Où se situe le siège social de BAUSSART FREDERIC ?
Le siège social de BAUSSART FREDERIC est situé 4 rue Moncey le Clip Ii, 69003 Lyon.
BAUSSART FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUSSART FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUSSART FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSART FREDERIC.
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