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BAUSSAY JACQUES

Active
Siren306 813 445Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSAY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 306 813 445. Son siège social est situé av Jean Giono Res Bernadette, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUSSAY JACQUES

Dénomination
BAUSSAY JACQUES
SIREN
306 813 445
SIRET (siège)
306 813 445 00039
N° TVA intracommunautaire
FR72306813445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 813 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
AV JEAN GIONO RES BERNADETTE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAUSSAY JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAUSSAY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSAY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSAY JACQUES

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    306 813 445 00039 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702A

  • 17220 LA JARRIEFermé

    306 813 445 00013 · NAF 741C

  • 17290 AIGREFEUILLE D'AUNISFermé

    306 813 445 00021 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de BAUSSAY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSAY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSAY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSAY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSAY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSAY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSAY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BAUSSAY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAUSSAY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAUSSAY JACQUES est 306 813 445. Le SIRET de son siège social est 306 813 445 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72306813445.

Où se situe le siège social de BAUSSAY JACQUES ?

Le siège social de BAUSSAY JACQUES est situé av Jean Giono Res Bernadette, 13090 Aix-en-Provence.

BAUSSAY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSAY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSAY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSAY JACQUES.

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