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BAUSSE FREDERIC

Active
Siren813 371 267Entrepreneur individuel35380 PAIMPONTCréée le 25 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 813 371 267, BAUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 25 septembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gue, 35380 Paimpont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de BAUSSE FREDERIC

Dénomination
BAUSSE FREDERIC
SIREN
813 371 267
SIRET (siège)
813 371 267 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49813371267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 371 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
25 septembre 2015
Siège social
LE GUE, 35380, PAIMPONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSE FREDERIC

Ingénierie, études techniques

Finances de BAUSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35380 PAIMPONTSiègeActif

    813 371 267 00010 · ouvert le 25 septembre 2015 · NAF 7112B

Documents juridiques de BAUSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2015

Questions fréquentes sur BAUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BAUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BAUSSE FREDERIC est 813 371 267. Le SIRET de son siège social est 813 371 267 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49813371267.

Où se situe le siège social de BAUSSE FREDERIC ?

Le siège social de BAUSSE FREDERIC est situé Le Gue, 35380 Paimpont.

BAUSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSE FREDERIC.

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