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BAUSSE STEPHANE

Active
Siren531 282 531Entrepreneur individuel17170 LA GREVE-SUR-MIGNONCréée le 29 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 282 531, BAUSSE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2011. Elle est domiciliée 28 Rte de Begues, 17170 La Greve-sur-Mignon. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de BAUSSE STEPHANE

Dénomination
BAUSSE STEPHANE
SIREN
531 282 531
SIRET (siège)
531 282 531 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59531282531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 282 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
29 mars 2011
Siège social
28 RTE DE BEGUES, 17170, LA GREVE-SUR-MIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSE STEPHANE

MACON

Finances de BAUSSE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17170 LA GREVE-SUR-MIGNONSiègeActif

    531 282 531 00015 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 4399C

Documents juridiques de BAUSSE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2011

Questions fréquentes sur BAUSSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BAUSSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BAUSSE STEPHANE est 531 282 531. Le SIRET de son siège social est 531 282 531 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59531282531.

Où se situe le siège social de BAUSSE STEPHANE ?

Le siège social de BAUSSE STEPHANE est situé 28 Rte de Begues, 17170 La Greve-sur-Mignon.

BAUSSE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSE STEPHANE.

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