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BAUSSIAN GERARD

Active
Siren447 960 535Entrepreneur individuel46600 CRESSENSAC-SARRAZACCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUSSIAN GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 447 960 535. Le siège social de l'entreprise se trouve Palmeyssou, 46600 Cressensac-Sarrazac. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUSSIAN GERARD

Dénomination
BAUSSIAN GERARD
SIREN
447 960 535
SIRET (siège)
447 960 535 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64447960535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 960 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
PALMEYSSOU, 46600, CRESSENSAC-SARRAZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUSSIAN GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAUSSIAN GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSSIAN GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSSIAN GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46600 CRESSENSAC-SARRAZACSiègeActif

    447 960 535 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAUSSIAN GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSSIAN GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSSIAN GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSSIAN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSSIAN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSSIAN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSSIAN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur BAUSSIAN GERARD

Quel est le numéro SIREN de BAUSSIAN GERARD ?

Le numéro SIREN de BAUSSIAN GERARD est 447 960 535. Le SIRET de son siège social est 447 960 535 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64447960535.

Où se situe le siège social de BAUSSIAN GERARD ?

Le siège social de BAUSSIAN GERARD est situé Palmeyssou, 46600 Cressensac-Sarrazac.

BAUSSIAN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUSSIAN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUSSIAN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSSIAN GERARD.

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