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Bausson Servane

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Siren820 094 969Entrepreneur individuel11160 TrausseCréée le 05 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 820 094 969, Bausson Servane est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 camin del bosc, 11160 Trausse. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de Bausson Servane

Dénomination
Bausson Servane
SIREN
820 094 969
SIRET (siège)
820 094 969 00020
N° TVA intracommunautaire
FR05820094969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 094 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
05 juillet 2024
Siège social
3 camin del bosc, 11160, Trausse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bausson Servane

Garde d'animaux

Finances de Bausson Servane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bausson Servane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bausson Servane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11160 TrausseSiègeActif

    820 094 969 00020 · ouvert le 22 juin 2024 · NAF 9609Z

Documents juridiques de Bausson Servane

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • déclaration d’information donnée au conjoint également,

Comptes annuels de Bausson Servane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bausson Servane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bausson Servane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bausson Servane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bausson Servane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bausson Servane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2024

Questions fréquentes sur Bausson Servane

Quel est le numéro SIREN de Bausson Servane ?

Le numéro SIREN de Bausson Servane est 820 094 969. Le SIRET de son siège social est 820 094 969 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05820094969.

Où se situe le siège social de Bausson Servane ?

Le siège social de Bausson Servane est situé 3 camin del bosc, 11160 Trausse.

Bausson Servane est-elle toujours en activité ?

Oui, Bausson Servane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bausson Servane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bausson Servane.

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