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BAUTES PASCAL

Active
Siren327 779 674Entrepreneur individuel50480 CARENTAN-LES-MARAISCréée le 20 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUTES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1983, identifié par le SIREN 327 779 674. Son siège social est situé bd de Verdun Sdfi Mairie, 50480 Carentan-les-Marais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9321Z.

Fiche d'identité de BAUTES PASCAL

Dénomination
BAUTES PASCAL
SIREN
327 779 674
SIRET (siège)
327 779 674 00024
N° TVA intracommunautaire
FR79327779674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 779 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
20 juillet 1983
Siège social
BD DE VERDUN SDFI MAIRIE, 50480, CARENTAN-LES-MARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUTES PASCAL

MANEGES - AMUSEMENTS PUBLICS - JEUX - SUR FETES, FOIRES ET MARCHES - S.D.F

Finances de BAUTES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUTES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUTES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50480 CARENTAN-LES-MARAISSiègeActif

    327 779 674 00024 · ouvert le 06 juin 1987 · NAF 9321Z

Documents juridiques de BAUTES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUTES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUTES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUTES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUTES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUTES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUTES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1983

Questions fréquentes sur BAUTES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUTES PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUTES PASCAL est 327 779 674. Le SIRET de son siège social est 327 779 674 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79327779674.

Où se situe le siège social de BAUTES PASCAL ?

Le siège social de BAUTES PASCAL est situé bd de Verdun Sdfi Mairie, 50480 Carentan-les-Marais.

BAUTES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUTES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUTES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUTES PASCAL.

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