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BAUTHAMY PASCAL

Active
Siren449 680 966Entrepreneur individuel28000 CHARTRESCréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 680 966, BAUTHAMY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Pl Saint-Louis, 28000 Chartres. L'entreprise déclare le code NAF 8010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUTHAMY PASCAL

Dénomination
BAUTHAMY PASCAL
SIREN
449 680 966
SIRET (siège)
449 680 966 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84449680966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 680 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8010Z
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
21 PL SAINT-LOUIS, 28000, CHARTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUTHAMY PASCAL

Activités de sécurité privée

Finances de BAUTHAMY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUTHAMY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUTHAMY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28000 CHARTRESSiègeActif

    449 680 966 00016 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 8010Z

Documents juridiques de BAUTHAMY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUTHAMY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUTHAMY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUTHAMY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUTHAMY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUTHAMY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUTHAMY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur BAUTHAMY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUTHAMY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUTHAMY PASCAL est 449 680 966. Le SIRET de son siège social est 449 680 966 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84449680966.

Où se situe le siège social de BAUTHAMY PASCAL ?

Le siège social de BAUTHAMY PASCAL est situé 21 Pl Saint-Louis, 28000 Chartres.

BAUTHAMY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUTHAMY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUTHAMY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUTHAMY PASCAL.

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