BAUTISTA BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
BAUTISTA BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2002, identifié par le SIREN 477 549 547. Son siège social est situé Qua des Oliviers, 11700 Moux. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BAUTISTA BERNARD
INSEE- Dénomination
- BAUTISTA BERNARD
- SIREN
- 477 549 547
- SIRET (siège)
- 477 549 547 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72477549547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 549 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 septembre 2002
- Siège social
- QUA DES OLIVIERS, 11700, MOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUTISTA BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de BAUTISTA BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11700 MOUXSiègeFermé
477 549 547 00016 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 0121Z
Conformité de BAUTISTA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUTISTA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUTISTA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAUTISTA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2002
Questions fréquentes sur BAUTISTA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BAUTISTA BERNARD ?
Le numéro SIREN de BAUTISTA BERNARD est 477 549 547. Le SIRET de son siège social est 477 549 547 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72477549547.
Où se situe le siège social de BAUTISTA BERNARD ?
Le siège social de BAUTISTA BERNARD est situé Qua des Oliviers, 11700 Moux.
BAUTISTA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUTISTA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUTISTA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUTISTA BERNARD.
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