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BAUTOU BRICE

Active
Siren430 321 935Entrepreneur individuel34725 JONQUIERESCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUTOU BRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 430 321 935. Son siège social est situé 10 B rue du Foyer Communal, 34725 Jonquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de BAUTOU BRICE

Dénomination
BAUTOU BRICE
SIREN
430 321 935
SIRET (siège)
430 321 935 00024
N° TVA intracommunautaire
FR92430321935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 321 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
10 B RUE DU FOYER COMMUNAL, 34725, JONQUIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAUTOU BRICE

Formation continue d'adultes

Finances de BAUTOU BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUTOU BRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUTOU BRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34725 JONQUIERESSiègeActif

    430 321 935 00024 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 8559A

  • 34725 JONQUIERESFermé

    430 321 935 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 011G

Documents juridiques de BAUTOU BRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUTOU BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUTOU BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUTOU BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUTOU BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUTOU BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUTOU BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Marques déposées par BAUTOU BRICE

BAUTOU BRICE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • MAS DU POUNTIL

    N° 3092043 · Déposée le 19 mars 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 mars 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BAUTOU BRICE

Quel est le numéro SIREN de BAUTOU BRICE ?

Le numéro SIREN de BAUTOU BRICE est 430 321 935. Le SIRET de son siège social est 430 321 935 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92430321935.

Où se situe le siège social de BAUTOU BRICE ?

Le siège social de BAUTOU BRICE est situé 10 B rue du Foyer Communal, 34725 Jonquieres.

BAUTOU BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUTOU BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUTOU BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUTOU BRICE.

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