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BAUVAN

Active
Siren791 681 018Société civile59380 CrochteCréée le 15 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BAUVAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 681 018. Son siège social est situé 2 Polinckhove Straete, 59380 Crochte. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. FABIEN VANNIEUWENHUYSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BAUVAN

Dénomination
BAUVAN
SIREN
791 681 018
SIRET (siège)
791 681 018 00028
N° TVA intracommunautaire
FR06791681018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 681 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 mars 2013
Siège social
2 Polinckhove Straete, 59380, Crochte
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAUVAN

Polyculture.

Finances de BAUVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUVAN

FV

FABIEN VANNIEUWENHUYSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

PB

PHILIPPE BAUDEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

Établissements de BAUVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59380 CrochteSiègeActif

    791 681 018 00028 · ouvert le 31 mars 2026 · NAF 0111Z

  • 59380 CrochteFermé

    791 681 018 00010 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAUVAN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 18 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de BAUVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAUVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAUVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUVAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

    BAUDEN Philippe Jules Cornil nom d'usage : BAUDEN n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-15 · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2013

Questions fréquentes sur BAUVAN

Quel est le numéro SIREN de BAUVAN ?

Le numéro SIREN de BAUVAN est 791 681 018. Le SIRET de son siège social est 791 681 018 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06791681018.

Qui dirige BAUVAN ?

BAUVAN est dirigée par FABIEN VANNIEUWENHUYSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAUVAN ?

Le siège social de BAUVAN est situé 2 Polinckhove Straete, 59380 Crochte.

BAUVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUVAN.

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