CheckersProcédures

BAVA ANDRE

Active
Siren418 881 868Entrepreneur individuel04230 MALLEFOUGASSE-AUGESCréée le 31 décembre 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVA ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 418 881 868. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 04230 Mallefougasse-Auges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAVA ANDRE

Dénomination
BAVA ANDRE
SIREN
418 881 868
SIRET (siège)
418 881 868 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43418881868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 881 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
LE VILLAGE, 04230, MALLEFOUGASSE-AUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVA ANDRE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAVA ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVA ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVA ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04230 MALLEFOUGASSE-AUGESSiègeActif

    418 881 868 00016 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAVA ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVA ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVA ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVA ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVA ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVA ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVA ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur BAVA ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BAVA ANDRE ?

Le numéro SIREN de BAVA ANDRE est 418 881 868. Le SIRET de son siège social est 418 881 868 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43418881868.

Où se situe le siège social de BAVA ANDRE ?

Le siège social de BAVA ANDRE est situé Le Village, 04230 Mallefougasse-Auges.

BAVA ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVA ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVA ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVA ANDRE.