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BAVANS CONDUITE

Active
Siren819 559 071SARL25550 BAVANSCréée le 13 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BAVANS CONDUITE est une SARL immatriculée le 13 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 559 071. Son siège social est situé 36 Grande rue, 25550 Bavans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z. La direction est assurée par GAELLE WOZNY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BAVANS CONDUITE

Dénomination
BAVANS CONDUITE
SIREN
819 559 071
SIRET (siège)
819 559 071 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86819559071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 559 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 040 €
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
13 avril 2016
Siège social
36 GRANDE RUE, 25550, BAVANS
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BAVANS CONDUITE

bavans-conduite.frauto_ecole_bavans_conduitebavansconduite03 63 38 51 26

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BAVANS CONDUITE

Exploitation de toute école fournissant des cours de code, conduite sur tous engins terrestres ou fluviaux et généralement, code de la route et maritime, toutes opérations nécessaires à l'obtention de tous permis de circulation routière ou maritime.

Finances de BAVANS CONDUITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVANS CONDUITE

GW

GAELLE WOZNY

Gérant

Établissements de BAVANS CONDUITE

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 25550 BAVANSSiègeActif

    819 559 071 00017 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 8553Z

  • 25260 Colombier-FontaineActif

    819 559 071 00025 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 8553Z

  • 25250 L'Isle-sur-le-DoubsActif

    819 559 071 00041 · ouvert le 26 août 2026 · NAF 8553Z

  • 25250 L'Isle-sur-le-DoubsFermé

    819 559 071 00033 · ouvert le 26 août 2026 · NAF 8553Z

Documents juridiques de BAVANS CONDUITE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Comptes annuels de BAVANS CONDUITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVANS CONDUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVANS CONDUITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVANS CONDUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAVANS CONDUITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAVANS CONDUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVANS CONDUITE

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : MION Sébastien, Michel, André ; Gérant : CHOUHIB Gaëlle

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Début d'activité : 2016-06-01

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-04-13

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2016

Questions fréquentes sur BAVANS CONDUITE

Quel est le numéro SIREN de BAVANS CONDUITE ?

Le numéro SIREN de BAVANS CONDUITE est 819 559 071. Le SIRET de son siège social est 819 559 071 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86819559071.

Qui dirige BAVANS CONDUITE ?

BAVANS CONDUITE est dirigée par GAELLE WOZNY, gérant.

Où se situe le siège social de BAVANS CONDUITE ?

Le siège social de BAVANS CONDUITE est situé 36 Grande rue, 25550 Bavans.

BAVANS CONDUITE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVANS CONDUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVANS CONDUITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVANS CONDUITE.

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