BAVARD CLAIRE
Active9524Z · Réparation de meubles et d'équipements du foyer
BAVARD CLAIRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juillet 2013 sous le numéro SIREN 435 079 264. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Racts Cidex 602, 73390 Hauteville. BAVARD CLAIRE relève du secteur réparation de meubles et d'équipements du foyer (code NAF 9524Z).
Fiche d'identité de BAVARD CLAIRE
INSEE- Dénomination
- BAVARD CLAIRE
- SIREN
- 435 079 264
- SIRET (siège)
- 435 079 264 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR81435079264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 079 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9524Z - Réparation de meubles et d'équipements du foyer
- Date de création
- 12 juillet 2013
- Siège social
- LES RACTS CIDEX 602, 73390, HAUTEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAVARD CLAIRE
FABRICATION ET FINISSAGE DE MEUBLES DIVERS
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Établissements de BAVARD CLAIRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73390 HAUTEVILLESiègeActif
435 079 264 00022 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 9524Z
- 38600 FONTAINEFermé
435 079 264 00014 · ouvert le 03 avril 2001 · NAF 748B
Conformité de BAVARD CLAIRE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BAVARD CLAIRE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de BAVARD CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAVARD CLAIRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 mars 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2013
Questions fréquentes sur BAVARD CLAIRE
Quel est le numéro SIREN de BAVARD CLAIRE ?
Le numéro SIREN de BAVARD CLAIRE est 435 079 264. Le SIRET de son siège social est 435 079 264 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81435079264.
Où se situe le siège social de BAVARD CLAIRE ?
Le siège social de BAVARD CLAIRE est situé Les Racts Cidex 602, 73390 Hauteville.
BAVARD CLAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAVARD CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAVARD CLAIRE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BAVARD CLAIRE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 mars 2008 pour insuffisance d'actif.
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