BAVELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 397 k€
- Effectif
- Non publié
BAVELLA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 897 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 1440 Che de Saint Jacques Mas Theleme, 13100 Le Tholonet. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. La direction est assurée par MARION TIBERGHIEN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BAVELLA
INSEE- Dénomination
- BAVELLA
- SIREN
- 493 897 664
- SIRET (siège)
- 493 897 664 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR59493897664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 897 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 396 700 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 19 janvier 2007
- Siège social
- 1440 CHE DE SAINT JACQUES MAS THELEME, 13100, LE THOLONET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAVELLA
L'organisation du patrimoine, prise d'intérêts de participationk, gestion des titres de participation.
Finances de BAVELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAVELLA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans
Établissements de BAVELLA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13100 LE THOLONETSiègeActif
493 897 664 00022 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 6420Z
- 59650 VILLENEUVE-D'ASCQFermé
493 897 664 00014 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 6420Z
Documents juridiques de BAVELLA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BAVELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAVELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAVELLA. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00661
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mai 2024 · N° 24/00308
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAVELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAVELLA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2007
Questions fréquentes sur BAVELLA
Quel est le numéro SIREN de BAVELLA ?
Le numéro SIREN de BAVELLA est 493 897 664. Le SIRET de son siège social est 493 897 664 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59493897664.
Qui dirige BAVELLA ?
BAVELLA est dirigée par MARION TIBERGHIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAVELLA ?
Le siège social de BAVELLA est situé 1440 Che de Saint Jacques Mas Theleme, 13100 Le Tholonet.
BAVELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, BAVELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAVELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVELLA.
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