BAVEREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 165 k€
- Effectif
- Non publié
BAVEREL est une société civile immatriculée le 23 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 603 654. Elle est domiciliée rue Cote de l’Eau, 52340 Biesles. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par EMMANUEL BAVEREL, gérant.
Fiche d'identité de BAVEREL
INSEE- Dénomination
- BAVEREL
- SIREN
- 497 603 654
- SIRET (siège)
- 497 603 654 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR83497603654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 603 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 165 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 23 avril 2007
- Siège social
- RUE COTE DE L’EAU , 52340, BIESLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAVEREL
Exploitation agricole
Finances de BAVEREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAVEREL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2016
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de août 2010 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BAVEREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52340 BIESLESSiègeActif
497 603 654 00011 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BAVEREL
INPIComptes annuels de BAVEREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVEREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAVEREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAVEREL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/02267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/05577
- Lire la décision sur courdecassation.frProcédure de distribution - Arrête l'état de répartition
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 20 février 2024 · N° 22/00033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAVEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAVEREL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 avril 2007
Questions fréquentes sur BAVEREL
Quel est le numéro SIREN de BAVEREL ?
Le numéro SIREN de BAVEREL est 497 603 654. Le SIRET de son siège social est 497 603 654 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83497603654.
Qui dirige BAVEREL ?
BAVEREL est dirigée par EMMANUEL BAVEREL, gérant.
Où se situe le siège social de BAVEREL ?
Le siège social de BAVEREL est situé rue Cote de l’Eau, 52340 Biesles.
BAVEREL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAVEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAVEREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL.
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