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BAVEREL ALAIN

Active
Siren391 516 218Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 mai 1993

8129B · Autres activités de nettoyage n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 391 516 218, BAVEREL ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1993. Elle est domiciliée Les Pres Dessus les Etraches, 25300 Pontarlier. BAVEREL ALAIN relève du secteur autres activités de nettoyage n.c.a. (code NAF 8129B).

Fiche d'identité de BAVEREL ALAIN

Dénomination
BAVEREL ALAIN
SIREN
391 516 218
SIRET (siège)
391 516 218 00024
N° TVA intracommunautaire
FR13391516218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 516 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8129B - Autres activités de nettoyage n.c.a.
Date de création
01 mai 1993
Siège social
LES PRES DESSUS LES ETRACHES, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAVEREL ALAIN

déneigement

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Établissements de BAVEREL ALAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    391 516 218 00024 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 8129B

  • 25300 PONTARLIERActif

    391 516 218 00016 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAVEREL ALAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2018

  • Acte

Conformité de BAVEREL ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVEREL ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAVEREL ALAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-15 · Début d'activité : 2018-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Marchés publics de BAVEREL ALAIN

1 marché public a été notifié à BAVEREL ALAIN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 140 k€.

  • PRESTATIONS DE DENEIGEMENT DU VILLAGE DES ETRACHES ET FERMES POUR LA VILLE DE PONTARLIER<br />

    COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE) · notifié le 03 octobre 2019 · Procédure adaptée · 28 mois

    140 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BAVEREL ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BAVEREL ALAIN ?

Le numéro SIREN de BAVEREL ALAIN est 391 516 218. Le SIRET de son siège social est 391 516 218 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13391516218.

Où se situe le siège social de BAVEREL ALAIN ?

Le siège social de BAVEREL ALAIN est situé Les Pres Dessus les Etraches, 25300 Pontarlier.

BAVEREL ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVEREL ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVEREL ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL ALAIN.

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