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BAVEREL JEAN

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Siren632 810 479Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 06 mars 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVEREL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1972, identifié par le SIREN 632 810 479. Son siège social est situé 6 quai du Petit cours, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BAVEREL JEAN

Dénomination
BAVEREL JEAN
SIREN
632 810 479
SIRET (siège)
632 810 479 00022
N° TVA intracommunautaire
FR23632810479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 632 810 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
06 mars 1972
Siège social
6 QUAI DU PETIT COURS, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVEREL JEAN

Exploitation forestière

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Finances de BAVEREL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVEREL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAVEREL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    632 810 479 00022 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BAVEREL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVEREL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVEREL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVEREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVEREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVEREL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1972

Questions fréquentes sur BAVEREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BAVEREL JEAN ?

Le numéro SIREN de BAVEREL JEAN est 632 810 479. Le SIRET de son siège social est 632 810 479 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23632810479.

Où se situe le siège social de BAVEREL JEAN ?

Le siège social de BAVEREL JEAN est situé 6 quai du Petit cours, 25300 Pontarlier.

BAVEREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVEREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVEREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL JEAN.

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