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BAVEREL YVES

Active
Siren987 790 177Entrepreneur individuel90400 TrévenansCréée le 20 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVEREL YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2024, identifié par le SIREN 987 790 177. Son siège social est situé 10 RTE de Dambenois, 90400 Trévenans. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BAVEREL YVES

Dénomination
BAVEREL YVES
SIREN
987 790 177
SIRET (siège)
987 790 177 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76987790177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 790 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
20 mars 2024
Siège social
10 RTE de Dambenois, 90400, Trévenans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVEREL YVES

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de BAVEREL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVEREL YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVEREL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 TrévenansSiègeActif

    987 790 177 00016 · ouvert le 21 janvier 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BAVEREL YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVEREL YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVEREL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVEREL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVEREL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVEREL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVEREL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2024

Questions fréquentes sur BAVEREL YVES

Quel est le numéro SIREN de BAVEREL YVES ?

Le numéro SIREN de BAVEREL YVES est 987 790 177. Le SIRET de son siège social est 987 790 177 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76987790177.

Où se situe le siège social de BAVEREL YVES ?

Le siège social de BAVEREL YVES est situé 10 RTE de Dambenois, 90400 Trévenans.

BAVEREL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVEREL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVEREL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVEREL YVES.

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