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BAVOUX DANIEL

Active
Siren344 574 991Entrepreneur individuel39210 DOMBLANSCréée le 26 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVOUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 574 991. Elle est domiciliée rue de l'Eglise, 39210 Domblans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 527D.

Fiche d'identité de BAVOUX DANIEL

Dénomination
BAVOUX DANIEL
SIREN
344 574 991
SIRET (siège)
344 574 991 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59344574991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 574 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
527D
Date de création
26 avril 1988
Siège social
RUE DE L'EGLISE, 39210, DOMBLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAVOUX DANIEL

DEPANNAGE, ELECTRO-MENAGER, ELECTRICITE

Finances de BAVOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVOUX DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39210 DOMBLANSSiègeFermé

    344 574 991 00016 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 527D

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    344 574 991 00024 · ouvert le 05 avril 1988 · NAF 527D

Documents juridiques de BAVOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1988

Questions fréquentes sur BAVOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BAVOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BAVOUX DANIEL est 344 574 991. Le SIRET de son siège social est 344 574 991 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59344574991.

Où se situe le siège social de BAVOUX DANIEL ?

Le siège social de BAVOUX DANIEL est situé rue de l'Eglise, 39210 Domblans.

BAVOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVOUX DANIEL.

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