BAY-BATI
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 495 157, BAY-BATI est une SARL créée le 22 novembre 2012. Elle est domiciliée 24 rue Francois Villon, 18000 Bourges. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par MUSTAFA Halilibrahim en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BAY-BATI
INSEE- Dénomination
- BAY-BATI
- SIREN
- 789 495 157
- SIRET (siège)
- 789 495 157 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11789495157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 495 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 22 novembre 2012
- Siège social
- 24 RUE FRANCOIS VILLON, 18000, BOURGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAY-BATI
MACONNERIE GENERALE
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Finances de BAY-BATI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAY-BATI
INSEEÉtablissements de BAY-BATI
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 18000 BOURGESSiègeFermé
789 495 157 00016 · ouvert le 05 novembre 2012 · NAF 4399C
- 75010 PARISFermé
789 495 157 00024 · ouvert le 06 octobre 2016 · NAF 4399C
Documents juridiques de BAY-BATI
INPIConformité de BAY-BATI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY-BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAY-BATI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAY-BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAY-BATI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- création
Date d'effet : 22 novembre 2012
Questions fréquentes sur BAY-BATI
Quel est le numéro SIREN de BAY-BATI ?
Le numéro SIREN de BAY-BATI est 789 495 157. Le SIRET de son siège social est 789 495 157 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11789495157.
Qui dirige BAY-BATI ?
BAY-BATI est dirigée par MUSTAFA Halilibrahim, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAY-BATI ?
Le siège social de BAY-BATI est situé 24 rue Francois Villon, 18000 Bourges.
BAY-BATI est-elle toujours en activité ?
Oui, BAY-BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAY-BATI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY-BATI.
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