BAY BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 320 382 807. Son siège social est situé La Boucharde zone Artisanale, 03700 Brugheas. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAY BERNARD
INSEE- Dénomination
- BAY BERNARD
- SIREN
- 320 382 807
- SIRET (siège)
- 320 382 807 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR71320382807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 382 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- LA BOUCHARDE ZONE ARTISANALE, 03700, BRUGHEAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAY BERNARD
Activités des sièges sociaux
Finances de BAY BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAY BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAY BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 03700 BRUGHEASSiègeFermé
320 382 807 00024 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 7010Z
- 03200 VICHYFermé
320 382 807 00016 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 551A
Documents juridiques de BAY BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAY BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAY BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur BAY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BAY BERNARD ?
Le numéro SIREN de BAY BERNARD est 320 382 807. Le SIRET de son siège social est 320 382 807 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71320382807.
Où se situe le siège social de BAY BERNARD ?
Le siège social de BAY BERNARD est situé La Boucharde zone Artisanale, 03700 Brugheas.
BAY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BAY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY BERNARD.
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