BAY GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAY GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 427 528 096. Elle est domiciliée Champs de la Plagne, 74110 Morzine. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAY GILBERT
INSEE- Dénomination
- BAY GILBERT
- SIREN
- 427 528 096
- SIRET (siège)
- 427 528 096 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR54427528096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 528 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- CHAMPS DE LA PLAGNE, 74110, MORZINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAY GILBERT
Location de logements
Finances de BAY GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAY GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAY GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74110 MORZINESiègeActif
427 528 096 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAY GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAY GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAY GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAY GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAY GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAY GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BAY GILBERT
Quel est le numéro SIREN de BAY GILBERT ?
Le numéro SIREN de BAY GILBERT est 427 528 096. Le SIRET de son siège social est 427 528 096 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54427528096.
Où se situe le siège social de BAY GILBERT ?
Le siège social de BAY GILBERT est situé Champs de la Plagne, 74110 Morzine.
BAY GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, BAY GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAY GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY GILBERT.
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