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BAY JOEL

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Siren309 935 302Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAY JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 309 935 302. Son siège social est situé 9 A Rte des Eyssagnieres, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722Z.

Fiche d'identité de BAY JOEL

Dénomination
BAY JOEL
SIREN
309 935 302
SIRET (siège)
309 935 302 00039
N° TVA intracommunautaire
FR02309935302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 935 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
722Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
9 A RTE DES EYSSAGNIERES, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAY JOEL

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Finances de BAY JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAY JOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAY JOEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05000 GAPSiègeFermé

    309 935 302 00039 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 722Z

Documents juridiques de BAY JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAY JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAY JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAY JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAY JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAY JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAY JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur BAY JOEL

Quel est le numéro SIREN de BAY JOEL ?

Le numéro SIREN de BAY JOEL est 309 935 302. Le SIRET de son siège social est 309 935 302 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02309935302.

Où se situe le siège social de BAY JOEL ?

Le siège social de BAY JOEL est situé 9 A Rte des Eyssagnieres, 05000 Gap.

BAY JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAY JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAY JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAY JOEL.

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