BAYA HASNAA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYA HASNAA est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 2010 sous le numéro SIREN 521 844 357. Son siège social est situé 10 rue Emile Zola, 49800 Trelaze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de BAYA HASNAA
INSEE- Dénomination
- BAYA HASNAA
- SIREN
- 521 844 357
- SIRET (siège)
- 521 844 357 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31521844357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 844 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 12 juin 2010
- Siège social
- 10 RUE EMILE ZOLA, 49800, TRELAZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYA HASNAA
Autres services personnels n.c.a.
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Finances de BAYA HASNAA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYA HASNAA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BAYA HASNAA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49800 TRELAZESiègeActif
521 844 357 00017 · ouvert le 12 juin 2010 · NAF 9609Z
Documents juridiques de BAYA HASNAA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYA HASNAA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYA HASNAA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYA HASNAA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYA HASNAA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYA HASNAA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYA HASNAA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2010
Questions fréquentes sur BAYA HASNAA
Quel est le numéro SIREN de BAYA HASNAA ?
Le numéro SIREN de BAYA HASNAA est 521 844 357. Le SIRET de son siège social est 521 844 357 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31521844357.
Où se situe le siège social de BAYA HASNAA ?
Le siège social de BAYA HASNAA est situé 10 rue Emile Zola, 49800 Trelaze.
BAYA HASNAA est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYA HASNAA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYA HASNAA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYA HASNAA.
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