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BAYAERT

Active
Siren378 214 415SARL59820 GRAVELINESCréée le 13 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 214 415, BAYAERT est une SARL créée le 13 juin 1990. Elle est domiciliée 40 rue de Calais, 59820 Gravelines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 851J. Elle est dirigée par ZELIANE BAYAERT, gérant.

Fiche d'identité de BAYAERT

Dénomination
BAYAERT
SIREN
378 214 415
SIRET (siège)
378 214 415 00028
N° TVA intracommunautaire
FR16378214415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 214 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
851J
Date de création
13 juin 1990
Siège social
40 RUE DE CALAIS, 59820, GRAVELINES
Établissements
6
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BAYAERT

TRANSPORT SANITAIRE AGREE, TRANSPORT D'ENFANTS HANDICAPES

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Finances de BAYAERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAYAERT

ZB

ZELIANE BAYAERT

Gérant

Depuis la création (13 juin 1990) · 36 ans

Établissements de BAYAERT

6 établissements, dont 0 en activité.

  • 59820 GRAVELINESSiègeFermé

    378 214 415 00028 · ouvert le 10 avril 1992 · NAF 851J

  • 59153 GRAND-FORT-PHILIPPEFermé

    378 214 415 00010 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 851J

  • 59630 BOURBOURGFermé

    378 214 415 00036 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 851J

  • 59153 GRAND-FORT-PHILIPPEFermé

    378 214 415 00044 · ouvert le 15 février 1994 · NAF 851J

  • 59153 GRAND-FORT-PHILIPPEFermé

    378 214 415 00051 · ouvert le 14 février 1995 · NAF 851J

  • 59180 CAPPELLE-LA-GRANDEFermé

    378 214 415 00069 · ouvert le 17 janvier 1997 · NAF 851J

Documents juridiques de BAYAERT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 24 février 1994

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1992

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1992

  • Acte

Comptes annuels de BAYAERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYAERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYAERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYAERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAYAERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAYAERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYAERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1990

Questions fréquentes sur BAYAERT

Quel est le numéro SIREN de BAYAERT ?

Le numéro SIREN de BAYAERT est 378 214 415. Le SIRET de son siège social est 378 214 415 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16378214415.

Qui dirige BAYAERT ?

BAYAERT est dirigée par ZELIANE BAYAERT, gérant.

Où se situe le siège social de BAYAERT ?

Le siège social de BAYAERT est situé 40 rue de Calais, 59820 Gravelines.

BAYAERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYAERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYAERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYAERT.

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