BAYARD DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 217 432. Elle est domiciliée 21 rue des Geltines, 69390 Millery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.
Fiche d'identité de BAYARD DANIEL
INSEE- Dénomination
- BAYARD DANIEL
- SIREN
- 511 217 432
- SIRET (siège)
- 511 217 432 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR52511217432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 217 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 21 RUE DES GELTINES, 69390, MILLERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BAYARD DANIEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BAYARD DANIEL
Vente à distance sur catalogue spécialisé
Finances de BAYARD DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYARD DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYARD DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69390 MILLERYSiègeActif
511 217 432 00026 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 4791B
- 69390 MILLERYFermé
511 217 432 00018 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4791B
Documents juridiques de BAYARD DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYARD DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYARD DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYARD DANIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur BAYARD DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BAYARD DANIEL ?
Le numéro SIREN de BAYARD DANIEL est 511 217 432. Le SIRET de son siège social est 511 217 432 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52511217432.
Où se situe le siège social de BAYARD DANIEL ?
Le siège social de BAYARD DANIEL est situé 21 rue des Geltines, 69390 Millery.
BAYARD DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYARD DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD DANIEL.
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