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BAYARD JACQUES

Active
Siren329 343 313Entrepreneur individuel83580 GASSINCréée le 01 avril 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1984, identifié par le SIREN 329 343 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 1048 Rd559 Quartier Saint-Martin Gassin, 83580 Gassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de BAYARD JACQUES

Dénomination
BAYARD JACQUES
SIREN
329 343 313
SIRET (siège)
329 343 313 00071
N° TVA intracommunautaire
FR76329343313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 343 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 avril 1984
Siège social
1048 RD559 QUARTIER SAINT-MARTIN GASSIN, 83580, GASSIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAYARD JACQUES

COMMERCE NEGOCE D'ENGINS DE MANUTENTION ET TRAVAUX PUBLICS

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Finances de BAYARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAYARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAYARD JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83580 GASSINSiègeActif

    329 343 313 00071 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 4619B

  • 06340 LA TRINITEFermé

    329 343 313 00055 · ouvert le 05 février 2001 · NAF 518C

  • 83310 GRIMAUDFermé

    329 343 313 00063 · ouvert le 24 juin 2002 · NAF 518C

Documents juridiques de BAYARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1984

Questions fréquentes sur BAYARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BAYARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BAYARD JACQUES est 329 343 313. Le SIRET de son siège social est 329 343 313 00071. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76329343313.

Où se situe le siège social de BAYARD JACQUES ?

Le siège social de BAYARD JACQUES est situé 1048 Rd559 Quartier Saint-Martin Gassin, 83580 Gassin.

BAYARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD JACQUES.

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