BAYARD Jules
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 105 617 682, BAYARD Jules est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 2026. Son siège social est situé 11 RUE Jean - Charles Pellerin, 88000 Épinal. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BAYARD Jules
INSEE- Dénomination
- BAYARD Jules
- SIREN
- 105 617 682
- SIRET (siège)
- 105 617 682 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36105617682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 617 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 mai 2026
- Siège social
- 11 RUE Jean - Charles Pellerin, 88000, Épinal
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYARD Jules
Location en meublé non professionnelle
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Établissements de BAYARD Jules
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 ÉpinalSiègeActif
105 617 682 00015 · ouvert le 11 juillet 2025 · NAF 6820A
Conformité de BAYARD Jules
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD Jules. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYARD Jules n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYARD Jules
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2026
Questions fréquentes sur BAYARD Jules
Quel est le numéro SIREN de BAYARD Jules ?
Le numéro SIREN de BAYARD Jules est 105 617 682. Le SIRET de son siège social est 105 617 682 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36105617682.
Où se situe le siège social de BAYARD Jules ?
Le siège social de BAYARD Jules est situé 11 RUE Jean - Charles Pellerin, 88000 Épinal.
BAYARD Jules est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYARD Jules est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYARD Jules est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD Jules.
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