BAYARD MOISETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAYARD MOISETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 1987, identifié par le SIREN 342 621 901. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte les Bernardines Rte de Blois, 36130 Deols. BAYARD MOISETTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAYARD MOISETTE
INSEE- Dénomination
- BAYARD MOISETTE
- SIREN
- 342 621 901
- SIRET (siège)
- 342 621 901 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74342621901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 621 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 août 1987
- Siège social
- RTE LES BERNARDINES RTE DE BLOIS, 36130, DEOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYARD MOISETTE
RECUP AUTOS
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Établissements de BAYARD MOISETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36130 DEOLSSiègeActif
342 621 901 00012 · ouvert le 29 août 1987 · NAF 6820B
Conformité de BAYARD MOISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD MOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYARD MOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYARD MOISETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 1987
Questions fréquentes sur BAYARD MOISETTE
Quel est le numéro SIREN de BAYARD MOISETTE ?
Le numéro SIREN de BAYARD MOISETTE est 342 621 901. Le SIRET de son siège social est 342 621 901 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74342621901.
Où se situe le siège social de BAYARD MOISETTE ?
Le siège social de BAYARD MOISETTE est situé Rte les Bernardines Rte de Blois, 36130 Deols.
BAYARD MOISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYARD MOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYARD MOISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD MOISETTE.
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