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BAYARD PASCAL

Active
Siren422 337 303Entrepreneur individuel06750 VALDEROURECréée le 12 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2012, identifié par le SIREN 422 337 303. Elle est domiciliée Qua des Chaumettes la Ferriere la Guiloulette 610 Dept 2, 06750 Valderoure. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYARD PASCAL

Dénomination
BAYARD PASCAL
SIREN
422 337 303
SIRET (siège)
422 337 303 00040
N° TVA intracommunautaire
FR55422337303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 337 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 juin 2012
Siège social
QUA DES CHAUMETTES LA FERRIERE LA GUILOULETTE 610 DEPT 2, 06750, VALDEROURE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAYARD PASCAL

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de BAYARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06750 VALDEROURESiègeActif

    422 337 303 00040 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 4399C

  • 06100 NICEFermé

    422 337 303 00024 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 454J

  • 06750 ANDONFermé

    422 337 303 00032 · ouvert le 20 avril 2012 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BAYARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BAYARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2012

Questions fréquentes sur BAYARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAYARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAYARD PASCAL est 422 337 303. Le SIRET de son siège social est 422 337 303 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55422337303.

Où se situe le siège social de BAYARD PASCAL ?

Le siège social de BAYARD PASCAL est situé Qua des Chaumettes la Ferriere la Guiloulette 610 Dept 2, 06750 Valderoure.

BAYARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD PASCAL.

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