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BAYARD PASCAL

Active
Siren538 244 153100039800 BARRETAINECréée le 29 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYARD PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2011, identifiée par le SIREN 538 244 153. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 rue du Clos Champvaux Cidex 1502, 39800 Barretaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYARD PASCAL

Dénomination
BAYARD PASCAL
SIREN
538 244 153
SIRET (siège)
538 244 153 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49538244153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 244 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 novembre 2011
Siège social
80 RUE DU CLOS CHAMPVAUX CIDEX 1502, 39800, BARRETAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYARD PASCAL

Location de logements

Finances de BAYARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39800 BARRETAINESiègeActif

    538 244 153 00010 · ouvert le 29 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAYARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2011

Questions fréquentes sur BAYARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAYARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAYARD PASCAL est 538 244 153. Le SIRET de son siège social est 538 244 153 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49538244153.

Où se situe le siège social de BAYARD PASCAL ?

Le siège social de BAYARD PASCAL est situé 80 rue du Clos Champvaux Cidex 1502, 39800 Barretaine.

BAYARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD PASCAL.

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