BAYARD PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 539 694 240, BAYARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 2012. Elle est domiciliée 5 rue de l'Epargne, 31290 Gardouch. L'entreprise déclare le code NAF 3315Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAYARD PATRICK
INSEE- Dénomination
- BAYARD PATRICK
- SIREN
- 539 694 240
- SIRET (siège)
- 539 694 240 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54539694240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 694 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3315Z
- Date de création
- 30 juillet 2012
- Siège social
- 5 RUE DE L'EPARGNE, 31290, GARDOUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYARD PATRICK
REP ET MAINTENANCE NAVALE
Finances de BAYARD PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYARD PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYARD PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31290 GARDOUCHSiègeActif
539 694 240 00018 · ouvert le 12 juin 2012 · NAF 3315Z
Documents juridiques de BAYARD PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYARD PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYARD PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYARD PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2012
Questions fréquentes sur BAYARD PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BAYARD PATRICK ?
Le numéro SIREN de BAYARD PATRICK est 539 694 240. Le SIRET de son siège social est 539 694 240 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54539694240.
Où se situe le siège social de BAYARD PATRICK ?
Le siège social de BAYARD PATRICK est situé 5 rue de l'Epargne, 31290 Gardouch.
BAYARD PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYARD PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD PATRICK.
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