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BAYARD PATRICK

Active
Siren798 709 721Entrepreneur individuel69590 LARAJASSECréée le 03 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAYARD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 2013, identifié par le SIREN 798 709 721. Son siège social est situé Ld Choules, 69590 Larajasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BAYARD PATRICK

Dénomination
BAYARD PATRICK
SIREN
798 709 721
SIRET (siège)
798 709 721 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61798709721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 709 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
03 septembre 2013
Siège social
LD CHOULES, 69590, LARAJASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYARD PATRICK

Production d'électricité

Finances de BAYARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYARD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69590 LARAJASSESiègeActif

    798 709 721 00012 · ouvert le 03 septembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BAYARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2013

Questions fréquentes sur BAYARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAYARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAYARD PATRICK est 798 709 721. Le SIRET de son siège social est 798 709 721 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61798709721.

Où se situe le siège social de BAYARD PATRICK ?

Le siège social de BAYARD PATRICK est situé Ld Choules, 69590 Larajasse.

BAYARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARD PATRICK.

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