BAYARDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 875 121, BAYARDE est une SCI créée le 25 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve za zone Artisanale, 30450 Genolhac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN BRASSEUR, autre.
Fiche d'identité de BAYARDE
INSEE- Dénomination
- BAYARDE
- SIREN
- 447 875 121
- SIRET (siège)
- 447 875 121 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96447875121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 875 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mars 2003
- Siège social
- ZA ZONE ARTISANALE, 30450, GENOLHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYARDE
Achat construction et amenagement de tous immeubles leur exploitation par la location la conclusion d'un ou plusieurs contrats de credit bail et l'achat des immeubles dans le cadre d'une promesse de cession incluse auxdits credit baux
Finances de BAYARDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYARDE
INSEEÉtablissements de BAYARDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30450 GENOLHACSiègeActif
447 875 121 00017 · ouvert le 19 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAYARDE
INPIComptes annuels de BAYARDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYARDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYARDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYARDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BAYARDE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00143
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAYARDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYARDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2003
Questions fréquentes sur BAYARDE
Quel est le numéro SIREN de BAYARDE ?
Le numéro SIREN de BAYARDE est 447 875 121. Le SIRET de son siège social est 447 875 121 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96447875121.
Qui dirige BAYARDE ?
BAYARDE est dirigée par ALAIN BRASSEUR, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAYARDE ?
Le siège social de BAYARDE est situé za zone Artisanale, 30450 Genolhac.
BAYARDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYARDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYARDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYARDE.
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