BAYART EMMANUEL
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
BAYART EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 933 892. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ponches-Estruval (80150). BAYART EMMANUEL relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de BAYART EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BAYART EMMANUEL
- SIREN
- 391 933 892
- SIRET (siège)
- 391 933 892 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR86391933892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 933 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 28 juin 1993
- Siège social
- 80150, PONCHES-ESTRUVAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BAYART EMMANUEL
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de BAYART EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 80150 PONCHES-ESTRUVALSiègeActif
391 933 892 00021 · ouvert le 07 février 1996 · NAF 0210Z
- 59170 CROIXActif
391 933 892 00088 · ouvert le 12 mars 2009 · NAF 6820A
- 59491 VILLENEUVE-D'ASCQFermé
391 933 892 00039 · ouvert le 03 mai 2001 · NAF 6820A
Conformité de BAYART EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYART EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYART EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYART EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- création
Date d'effet : 28 juin 1993
Questions fréquentes sur BAYART EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BAYART EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BAYART EMMANUEL est 391 933 892. Le SIRET de son siège social est 391 933 892 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86391933892.
Où se situe le siège social de BAYART EMMANUEL ?
Le siège social de BAYART EMMANUEL est situé à Ponches-Estruval (80150).
BAYART EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYART EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYART EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYART EMMANUEL.
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