BAYCHELIER CLEMENT
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BAYCHELIER CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 579 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 rue d'Eylau, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BAYCHELIER CLEMENT
INSEE- Dénomination
- BAYCHELIER CLEMENT
- SIREN
- 799 579 396
- SIRET (siège)
- 799 579 396 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77799579396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 579 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 09 janvier 2014
- Siège social
- 50 RUE D'EYLAU, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAYCHELIER CLEMENT
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BAYCHELIER CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
799 579 396 00018 · ouvert le 09 janvier 2014 · NAF 9003A
- 31000 TOULOUSEFermé
799 579 396 00026 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 1813Z
Conformité de BAYCHELIER CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYCHELIER CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYCHELIER CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAYCHELIER CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2014
Questions fréquentes sur BAYCHELIER CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de BAYCHELIER CLEMENT ?
Le numéro SIREN de BAYCHELIER CLEMENT est 799 579 396. Le SIRET de son siège social est 799 579 396 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77799579396.
Où se situe le siège social de BAYCHELIER CLEMENT ?
Le siège social de BAYCHELIER CLEMENT est situé 50 rue d'Eylau, 31200 Toulouse.
BAYCHELIER CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYCHELIER CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYCHELIER CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYCHELIER CLEMENT.
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