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BAYE SEBASTIEN

Active
Siren793 720 145Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 30 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 720 145, BAYE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 mai 2013. Son siège social est situé 125 rue de Negreneys, 31200 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de BAYE SEBASTIEN

Dénomination
BAYE SEBASTIEN
SIREN
793 720 145
SIRET (siège)
793 720 145 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82793720145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 720 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
30 mai 2013
Siège social
125 RUE DE NEGRENEYS, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAYE SEBASTIEN

Pâtisserie

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Finances de BAYE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAYE SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeFermé

    793 720 145 00010 · ouvert le 30 mai 2013 · NAF 1071D

Documents juridiques de BAYE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BAYE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2013

Questions fréquentes sur BAYE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAYE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAYE SEBASTIEN est 793 720 145. Le SIRET de son siège social est 793 720 145 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82793720145.

Où se situe le siège social de BAYE SEBASTIEN ?

Le siège social de BAYE SEBASTIEN est situé 125 rue de Negreneys, 31200 Toulouse.

BAYE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYE SEBASTIEN.

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